Comité technique du 19 mai 2014

Ordre du jour

1. Secrétaire de séance

2. PV des 4 et 5 décembre 2013 après corrections – 30 janvier 2014

3. Présentation de la DHSE

4. Modification des Statuts de l'institut régional du travail (avis)

5. Modification des statuts de l’école nationale supérieure des mines de Nancy (ENSMN) – avis

6. Statut du Pôle scientifique Energie, mécanique, procédés, produits (EMPP) – avis

7. Statuts de la maison des sciences de l’’homme MSH – avis

8. Modification des annexes 3, 4 et 5 du règlement intérieur de l’université de Lorraine – avis

9. Liste des fonctions ouvrant droit à une prime de charges administratives (PCA) pour l’année universitaire 2014-2015 - (avis)

10. Plafond d’heures complémentaires : vacataires d’enseignement extérieur et vacataires en lien avec l’établissement – (avis)

11. révision du règlement de gestion des personnels chercheurs et enseignants contractuels – point d’étape information

12. Elections professionnelles du 4 décembre 2014 – (information)

13. Régime indemnitaire BIATSS fin d’année 2013 – versement des composantes (information)

14. Suivi des propositions et avis du CT du 20 mars 2014 (information)

15. Questions diverses

Les élues FERC-Sup CGT au CT sont à votre disposition pour relayer toutes questions sur cet ordre du jour.