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Point 1 : Désignation d'un secrétaire adjoint de séance
Point 2 : Approbation des PV des CT des 26/02, 02/04 et 21/05/20115 (avis)
Point 3 : Intégration de l'ENIM à l'Université de Lorraine ayant pour conséquence la création d'une 11e école d'ingénieurs interne (avis)
Point 4 : Avis sur la création du SUMPPS (service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé) de l'Université de Lorraine (avis)
Point 5 : Avis sur la création du SUAPS (service universitaire des activités physiques et sportives) de l'Université de Lorraine (avis)
Point 6 : Avis sur les modifications du règlement intérieur de l'UL (avis)
Point 7 : Communication du Bilan santé et sécurité au travail 2014 et du Programme d'actions de prévention des risques professionnels 2015 (information : article 48 du décret N°82-453 du 28 mai 1982 modifié) (avis sous réserve)
Point 8 : Bilan social 2013 (avis)
Point 9 : Référentiel Enseignants-chercheurs 2015/2016 (avis)
Point 10 : Personnels invités - contingent spécifique, rémunération (avis)
Point 11 : régime indemnitaire statutaire BIATSS 2015 (avis)
Point 12 : Prime d'intéressement BIATSS 2015(avis)
Point 13 : Politique d'action sociale
-- 13.1 : sortie progressive et organisée du dispositif Crèche (avis)
-- 13.2 : Mise en place d'une aide aux activités et à l'accueil périscolaire (avis)
-- 13.3 : Mise en place d'une aide à l'accès d'un logement locatif (avis)
Point 14 : Dates de fermeture de l'établissement 2015/2016 (avis)
Point 15 : Subvention de fontionnement aux organisations représentatives des personnels - année 2015 (avis)
Point 16 : Questions diverses

N'hésitez pas à nous transmettre toute question sur cet ordre du jour ou tout point que vous souhaiteriez voir traiter en questions diverses : fercsupcgt-contact@univ-lorraine.fr

Tag(s) : #Comité technique, #UniversitéDeLorraine