OJ du Comité technique du 2 novembre 2015

N'hésitez pas à nous transmettre toute question sur cet ordre du jour ou tout point que vous souhaiteriez voir traiter en questions diverses : fercsupcgt-contact@univ-lorraine.fr

1. Approbation des PV du CT du 21 mai 2015 (sous réserve) et du 29 juin (avis)
    
2. Examen du projet de décision portant autorisation d'utilisation des Technologies de l'Information et de la Communication pour l'exercice du droit syndical (avis)
    
3. Intégration  du Laboratoire  de Conception, Fabrication,  Commande (Equipe d'Accueil  4495 LCFC), rattaché à I'ENIM et à I'ENSAM, au sein du pôle scientifique  AM21 (Automatique,  Mathématiques, Informatique et leurs Interactions), à compter du 1er janvier 2016 : principe (avis)
    
4. Examen des modifications des annexes 3, 4, 5, 6 (et 7 - sous réserve) du règlement intérieur de l'Université liées à l'intégration de l'ENlM à I'UL au 1er janvier 2016 (avis)
    
5. Examen des statuts du Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (avis)
    
6. Examen des modifications du règlement intérieur du collégium Droit, Economie et Gestion (avis)
    
7. Examen des modifications des statuts de I'UFR Faculté de Médecine (avis)
    
8. Examen du projet de convention d'association d'ICN Business School à l'Université de Lorraine (avis)
    
9. Régime  indemnitaire  spécifique  attaché  à  certaines  fonctions  d'administration  et de gestion  de l'établissement (avis)
    
10. Plafonnement des heures complémentaires année universitaire 2015-2016 (complément) (avis)
     
11. Tarification des traductions par les personnels enseignants et enseignants-chercheurs de l'Université de Lorraine à compter de l'année universitaire 2015/2016 (avis)
     
12. Liste d'Aptitude personnels ITRF- AENES, transformation d'emplois (information)
     
13. Suivi des propositions et avis du CT du 10 septembre 2015 (information)
     
14. Questions diverses