6 Septembre 2017
Ordre du jour :
1. Approbation du PV du CT du 9 février 2017 (sous réserve) (avis)
2. Transformation de la commission Sport de l'université en comité Sport ; modification de l'article 7.5 du règlement intérieur de l'université de Lorraine relatif à l'organisation et aux missions du service universitaire des activités physiques et sportives (avis)
3. Modification du chapitre 9 du règlement intérieur de l'université de Lorraine relatif au comité électoral consultatif (avis)
4. Modifications des statuts de l'IUT de Metz (avis)
5. Modifications du règlement intérieur du pôle scientifique Matière, Matériaux, Métallurgie, Mécanique - M4 (affectation des sièges au conseil) (avis)
6. Modifications du règlement intérieur du pôle scientifique Chimie et Physique Moléculaire - CPM (sous réserve) (avis)
6bis. Modification des statuts de l’École Nationale Supérieure de Géologie (avis)
7. Équivalence horaire de l'activité de formation des Maîtres de Conférences (avis)
8. Référentiel d'activités pédagogiques des Enseignants-Chercheurs étendu aux Enseignants du premier et second degré et Professeurs ENSAM (avis)
9. Primes de Responsabilités Pédagogiques (avis)
9bis. Prime d'intéressement 2017 (avis)
10. Campagne 2017 d'actualisation de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) des personnels BIATSS de I'ENIM (avis)
11. Bilan social 2016 (avis)
12. Listes d'aptitude BIATSS et transformations d'emplois (avis)
13. Campagne de publication des emplois du second degré (avis)
14. Procédure« jour de grève» (avis)
15.Mouvements interne (information)
16. Suivi des propositions et avis du CT du 20 juin 2017 (information)
17. Questions diverses
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